Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site rituaevalentine.com.

1. Objet

Les présentes conditions définissent les droits et obligations entre :

• La micro-entreprise Valentine Comus, éditrice du site,
• Et toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site.

2. Produits proposés

Valentine propose à la vente :

• Des produits numériques (ebooks, guides, audios, programmes en ligne),
• Des accompagnements et ateliers,
• Des produits physiques (objets, accessoires, à venir).

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.
La TVA n’est pas applicable (art. 293 B du CGI – régime micro-entreprise).

4. Commandes

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.

5. Produits numériques

L’achat d’un ebook, guide ou audio donne droit à un téléchargement personnel et non cessible.
Aucun droit de rétractation n’est applicable après le téléchargement (article L221-28 du Code de la consommation).

6. Produits physiques

Les produits physiques sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation (hors produits personnalisés).
Les frais de retour sont à la charge du client.

7. Paiement

Les paiements sont sécurisés via [Stripe / PayPal].
Aucune donnée bancaire n’est conservée par Valentine.

8. Responsabilité

Valentine ne saurait être tenue pour responsable en cas de mauvaise utilisation des produits achetés.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus vendus (ebooks, audios, guides, accompagnements) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive aux tribunaux français.